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Réseau Périnat Nouvelle-Aquitaine

Place Amélie Raba Léon

33076 Bordeaux

05 54 07 30 23

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Réseau Périnat Nouvelle-Aquitaine

Place Amélie Raba Léon
33076 Bordeaux

contact@rpna.fr
http://www.rpna.fr/

 

WebDesign & Création

Agence Sõcreativ’ [ design Cõmmunicatif ]
46, rue Vital Carles ~ Bordeaux

contact@socreativ.com
http://socreativ.com

Sõcreativ’ et Visiter-barcelone.com et Partir-en-europe.com, marques déposées par Sõcreativ’

Hébergement Serveurs & Back-up

Société OVH
2 rue Kellermann ~ Roubaix
http://ovh.com

L’accès ou l’exploitation de ce site vaut acceptation des présentes dispositions 

Le présent site et les informations, noms, images, photographies, logos et icônes relatifs à, ou en rapport avec, le RPNA, ci-après dénommés Réseau Périnat Nouvelle-Aquitaine et/ou leurs produits et services (ci-après dénommés » les informations « ) sont proposés « tels quels » et » en fonction des disponibilités ». le Réseau Périnat Nouvelle-Aquitaine ne déclare ni ne garantit de quelque manière que ce soit, explicitement ou implicitement, que le site répond notamment à un besoin particulier, qu’il soit commercialisable, qu’il soit exact, fiable ou complet. En outre, le Réseau Périnat Nouvelle-Aquitaine décline toute responsabilité si le site ou le serveur qui le rend accessible était pourvu d’un virus. Les publications de ce site peuvent contenir des inexactitudes de nature technique ou autre, ou des erreurs typographiques qui peuvent être corrigées à la seule discrétion de le Réseau Périnat Nouvelle-Aquitaine. Toute correction et modification peuvent être intégrées ultérieurement dans ce site. le Réseau Périnat Nouvelle-Aquitaine peut à tout moment modifier, améliorer et/ou changer les modalités ou les informations présentées sur ce site ou encore les produits et services auxquels il est fait référence.

Limite de responsabilité

En aucun cas le Réseau Périnat Nouvelle-Aquitaine ou ses cocontractants ne seront tenus pour responsables de tout dommage spécifique, indirect ou direct, ou de tout dommage, quel qu’il soit, résultant de l’accès au site, de son utilisation, de l’impossibilité d’y accéder, de l’utiliser ou encore découlant de tous documents, restrictions ou recommandations et informations présentés sur ce site. Le présent Site pourrait contenir des liens ou des références à d’autres sites web. Internet étant géré de façon indépendante à travers des milliers de sites dans le monde, les informations auxquelles l’utilisateur a accès peuvent avoir une origine extérieure au présent site et échapper par conséquent à tout contrôle de le Réseau Périnat Nouvelle-Aquitaine. Par conséquent, n’aura aucune obligation ni aucune responsabilité concernant les contenus disponibles et accessibles sur le Site, par l’intermédiaire du Site ou en dehors du Site. L’utilisateur s’engage à ne pas modifier, intégrer ni remplacer, en tout ou en partie, les informations présentées par le Réseau Périnat Nouvelle-Aquitaine sur le présent Site.

Remarques et communications

Les informations transmises « au site » (par courrier, courrier électronique ou par tout autre moyen) ne pourront être considérées comme confidentielles. le Réseau Périnat Nouvelle-Aquitaine est seul destinataire des informations transmises « au site». Conformément à la loi du 06/01/1978 I’ internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations le concernant qu’il peut exercer à tout moment auprès de :

le Réseau Périnat Nouvelle-Aquitaine – le Réseau Périnat Nouvelle-Aquitaine Place Amélie Raba Léon, 33076 Bordeaux

le Réseau Périnat Nouvelle-Aquitaine sera heureux de recevoir les remarques des utilisateurs sur le site ainsi que sur ses services, mais il est bien entendu qu’elle ne sollicite aucune suggestion, aucune idée ni aucun matériel relatif au développement, à la conception, à la fabrication ou au marketing des dits produits.

Législation et juridiction compétente

Les présentes Conditions seront régies interprétées et appliquées selon la loi française, sauf indication contraire affichée sur le site. Tout litige résultant de l’interprétation et de l’application des dites Conditions sera de la compétence exclusive des Tribunaux de Bordeaux, sauf indication contraire affichée sur le site.

Garantie d’indemnisation

L’utilisateur s’engage à indemniser la Société pour tout litige intenté contre elle, ou tout dommage ayant entraîné une plainte ou un préjudice, du fait de l’utilisation délictueuse du Site par l’utilisateur. Cette indemnisation s’étend aux frais de procédures ainsi qu’aux honoraires d’avocats et à l’ensemble des frais engagés dans le cadre du litige, dans la limite du raisonnable.

RGPD

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Les informations ainsi recueillies sont enregistrées dans un fichier informatisé par le RPNA aux fins de communication interne du RPNA (sous forme d’annuaire notamment), à des fins statistiques ainsi que pour les finalités expressément consenties via ce formulaire d’inscription.
Sous réserve des précisions ci-avant, ces données sont exclusivement destinées au RPNA. Elles pourront toutefois être communiquées à des tiers pour répondre à une injonction des autorités légales faite au RPNA.

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  • par mail à l’adresse : contact@rpna.fr
  • par courrier à l’adresse : Réseau Périnat Nouvelle Aquitaine – Hôpital Pellegrin – Place Amélie Raba Léon – 33076 BORDEAUX Cedex

Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).
Vous pouvez également donner des directives générales ou particulières à un tiers de confiance certifié par la CNIL ou au RPNA, relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données personnelles après votre décès. Vous pouvez désigner une personne chargée de leur exécution et les modifier à tout moment. En l’absence de directives données de son vivant, vos héritiers auront la possibilité d’exercer certains droits, en particulier le droit d’accès.

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