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Extrait des articles 11 et suivants du Règlement Intérieur du RPNA :

« Les travaux réalisés par le Réseau via les différentes commissions de travail sont effectués au nom et pour le compte du Réseau et sont la propriété du Réseau. […]
Aucun membre ne pourra communiquer, diffuser ou publier tout ou partie des travaux réalisés par le Réseau, qui n’auraient pas d’ores et déjà fait l’objet d’une publication par le Réseau. […] »

Les travaux du réseau sont protégés par les licences Creative Commons, apposées sur la plupart d’entre eux.

Pour plus de renseignements, cliquez ici :

Covid-19 Ressources en ligne


Un grand merci à l’artiste Jofo de nous avoir permis d’utiliser ses oeuvres afin d’illustrer cette page!



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