En cohérence avec les recommandations de la HAS, le dépistage de la trisomie 21 est encadré par un dispositif de contrôle qualité reposant sur :

• l’adhésion des échographistes à un programme d’assurance -qualité portant sur la mesure de la clarté nucale et de la longueur cranio-caudale dans le cadre de l’évaluation des pratiques professionnelles;
• la production d’images documentant la qualité des mesures ; deux clichés explicite s figurent dans le dossier médical et permettent de juger de la qualité du cliché ;
• le suivi de la médiane et de la distribution des mesures de la clarté nucale ;
• l’adhésion des échographistes, via un numéro national d’identification,  à un réseau de périnatalité associé à un ou plusieurs Centres pluridisciplinaires de diagnostic prénatal (CPDPN).

Dans ce dispositif, sont confiés principalement aux Réseaux de santé en périnatalité (RSP), la coordination de l’ensemble des professionnels  concourant au dépistage prénatal de la trisomie 21 et l’attribution des numéros d’identifiant  aux échographistes (Arrêté du 23 juin 2009, modifié par Arrêté du 14 décembre 2018). Les numéros d’identifiant des échographistes agréés pour le dépistage de la trisomie 21 sur le territoire de Nouvelle Aquitaine sont attribués par le RPNA.

Le suivi des mesures échographiques et biologiques est assuré par la commission d’évaluation du dépistage de la trisomie 21 du RPNA, constituée de représentants de la coordination du réseau, de référents de chaque CPDPN et d’échographistes. L’analyse est effectuée sur la base des données fournies par l’Agence de la Biomédecine(ABM). Chaque professionnel recevra personnellement par écrit ses propres mesures résumées (médianes des MoM de ses mesures) et les résultats de l’ensemble du réseau anonymisées. Les décisions prises par la commission d’évaluation reposent sur la charte de la Fédération Française des Réseaux de Santé en Périnatalité (FFRSP) en date du 03/12/2020, élaborée en concertation avec les organismes agréés (OA).

En lien avec le CFEF et le CNGOF, la FFRSP, à laquelle le RPNA adhère, a décliné 4 parcours retraçant les obligations des échographistes en fonction de leurs mesures annuelles de Mom.

Vous trouverez ci-dessous le courrier conjoint des deux organismes agréés (OA) concernant leurs préconisations de suivi et les logigrammes correspondant à ces parcours

Courrier des OA (cliquez sur l’image pour le télécharger) 

• En cas de cessation d’activité, ou de décès, le numéro est supprimé et non cessible.
• En cas de changement de région et de RSP le numéro en cours doit être supprimé et archivé par le réseau de départ et une attestation de radiation délivrée. L’échographiste réalise une nouvelle demande de numéro auprès du nouveau RSP, accompagnée de son attestation de radiation. Celui-ci établit alors un nouveau numéro (les 6 numéros attribués par l’OAP DT21 restent identiques ce qui permet ultérieurement de tracer l’activité de l’échographiste)
• En cas d’utilisation frauduleuse du numéro dument prouvée entraine sa suppression.
• En cas de non respect des préconisations du comité d’évaluation en fonction des résultats des mesures échographiques. Dans ce dernier cas de figure, la suppression de l’identifiant pourra intervenir en lien avec le Conseil ordinal concerné.