Extrait des articles 11 et suivants du Règlement Intérieur du RPNA :
« Les travaux réalisés par le Réseau via les différentes commissions de travail sont effectués au nom et pour le compte du Réseau et sont la propriété du Réseau. […] Aucun membre ne pourra communiquer, diffuser ou publier tout ou partie des travaux réalisés par le Réseau, qui n’auraient pas d’ores et déjà fait l’objet d’une publication par le Réseau. […] »
Les travaux du réseau sont protégés par les licences Creative Commons, apposées sur la plupart d’entre eux.
